Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 23/03/2022 Fédération bancaire française Marge initiale : documentation FBF organisant les échanges de marge initiale (IM) entre les contreparties
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 20/10/2021 Fédération bancaire française Cessation de l'EONIA et transition vers l'EuroSTR : publication d'un Avenant EONIA et d'un Additif technique "définitions collateral"
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 06/07/2021 Fédération bancaire française Additif technique : Recueil de taux FBF (mise à jour du recueil de 2007) La Fédération bancaire française publie une mise à jour de son Recueil de Taux initialement publié le 1er mars 2007. Cette mise à jour a pour objet d’intégrer ou mettre (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 25/01/2021 Fédération bancaire française Additif technique : Recueil de Taux FBF 2021 Dans le contexte de la cessation définitive annoncée de certains taux « IBOR », la FBF publie un nouvel additif technique intitulé « Recueil de Taux FBF 2021 ». Ce nouvel (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 05/02/2020 Fédération bancaire française Convention cadre FBF relative aux opérations sur instruments financiers à terme La présente convention-cadre a pour objet de définir les principes généraux et les règles de place pour le traitement des opérations sur instruments financiers à terme conclues (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 08/02/2017 Fédération bancaire française Convention cadre FBF relative aux opérations sur instruments financiers à terme La présente convention-cadre a pour objet de définir les principes généraux et les règles de place pour le traitement des opérations sur instruments financiers à terme conclues (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 25/01/2017 Fédération bancaire française Annexes additionnelles au contrat-cadre de nantissement (Marges initiales) permettant d'utiliser notamment les offres commerciales développées (...) La FBF publie plusieurs Annexes additionnelles (5 de droit belge, 4 de droit luxembourgeois) au contrat-cadre de nantissement (Marges initiales) publié en novembre 2016. (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 25/11/2016 Fédération bancaire française Contrat-cadre de Nantissement pour la marge initiale (MI) FBF/ISDA (le « Contrat-Cadre de Nantissement ») Afin de permettre aux parties à une Convention-Cadre AFB/FBF sur instruments financiers à terme de se conformer aux exigences de marge initiale (initial margin) posées par (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 02/09/2016 Fédération bancaire française Traductions françaises du Document Annexe de Remise en Garantie pour la Marge Variable (MV) ISDA 2016 et de l'Addendum AFB/FBF La FBF publie les versions françaises du « Document Annexe de Remise en Garantie pour la Marge Variable (MV) ISDA 2016 » (ISDA 2016 Credit Support Annex for Variation Margin (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 08/06/2016 Fédération bancaire française Addendum AFB/FBF au Document Annexe de remise en Garantie pour la marge de variation (MV) ISDA 2016 Afin de permettre aux parties à une Convention-Cadre AFB/FBF de se conformer aux exigences de marge de variation (variation margin) posées par le règlement (UE) n° 648/2012 (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 24/07/2013 Fédération bancaire française Additifs techniques - Convention cadre FBF relative aux opérations sur instruments financiers à terme Additif technique : Recueil de Taux FBF 2021 Convention cadre FBF relative aux opérations sur instruments financiers à terme (publié le 5 février 2020, dernière mise à jour (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 02/07/2007 Fédération bancaire française Convention cadre FBF relative aux opérations de pensions livrées
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 11/10/2006 Fédération bancaire française Code FBF/AFEI relatif aux diligences à opérer par les prestataires de service d’investissement participant à une opération financière Le Code professionnel FBF/AFEI précise la nature et la portée des diligences qui doivent être accomplies par les prestataires de service d’investissement participant à une (...)
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 01/01/2004 Fédération bancaire française Euromaster Agreement - Convention-cadre européenne relative aux opérations sur instruments financiers La convention-cadre Euro Master Source : Fédération Bancaire Européenne (FBE), Groupement Européen des Caisses d'Epargne et Groupement Européen des Banques Coopératives
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 16/05/2003 Fédération bancaire française Convention CNUDCI sur la cession de créances dans le commerce international L'objectif de cette convention internationale est de faciliter les opérations de cession de créances transfrontalières.
Voir les actions Enregistrer cet article Partager cet article 02/05/2002 Fédération bancaire française Convention de globalisation et de compensation